INSEE : 06/12/2025

FRANCHE COMTE COMMERCE

949 872 204

En activitéSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)

Adresse: 18 RUE CHAMPEY, 25770 FRANOIS
Activité: Transports routiers de fret interurbains
Effectif: 1 ou 2 salariés (donnée 2023)
Création: 09/03/2023
Dirigeants: ZINE-EDDINE BERKANE, Natacha Marie Emilie BOURGEOIS DIT DESSUS

Identité de FRANCHE COMTE COMMERCE

SIREN: 949 872 204
SIRET du siège: 949 872 204 00019
TVA intracommunautaire: FR94949872204vérifier (VIES)
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création: 09/03/2023
Adresse du siège: 18 RUE CHAMPEY, 25770 FRANOIS

Activité de FRANCHE COMTE COMMERCE

Activité (NAF/APE): Transports routiers de fret interurbains (4941A)
Domaine: Transports et entreposage
Effectif: 1 ou 2 salariés(donnée 2023)
Établissements actifs: 1
Catégorie: PME — petite ou moyenne entreprise

Labels, certifications et appartenances

Issus des listes publiques des administrations compétentes (INSEE, ADEME, ministère du Travail, ministère de la Culture, Agence Bio, DGAL, FINESS, Marché de l’inclusion, Conseil national des barreaux), mises à jour chaque jour.

Convention collectiveAu moins une convention déclarée

Convention collective — IDCC 0016

Localisation de FRANCHE COMTE COMMERCE

Adresse géolocalisée: 18 RUE CHAMPEY, 25770 FRANOIS
Début d’activité au siège: 09/03/2023

Documents officiels

Ces documents sont délivrés par les administrations elles-mêmes. Nous indiquons pour chacun qui l’émet et ce qu’il coûte.

Gratuit, immédiat

Avis de situation SIRENE

Le document officiel de l’INSEE attestant l’inscription au répertoire Sirene : identité, adresse, activité et date de création de l’établissement.

Télécharger le PDF

Gratuit, officiel

Extrait d’immatriculation au RNE

Délivré par l’INPI. Il reprend l’identité, les dirigeants et l’activité déclarés au Registre national des entreprises.

Télécharger le PDF

Payant, env. 3,70 €

Extrait Kbis

Seuls les greffes des tribunaux de commerce délivrent le Kbis — aucun annuaire ne peut l’émettre. Il est en revanche gratuit pour le dirigeant, sur MonIdenum.

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Vous dirigez cette société ? Votre Kbis est gratuit et illimité sur MonIdenum, le service d’identité numérique des greffes.

Annonces légales (BODACC)

Publications au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales sur les vingt-quatre derniers mois.

29/05/2026Dépôts des comptesAvis initial · Greffe du Tribunal de Commerce de besançonl’annonce

Derniers comptes annuels déposés au greffe : 29/05/2026.

Dirigeants et représentants de FRANCHE COMTE COMMERCE

Gérant: ZINE-EDDINE BERKANE32 ans — né(e) en mai 19941 autre société
Gérant: Natacha BOURGEOIS DIT DESSUS40 ans — né(e) en mars 19862 autres sociétés

Cartographie de FRANCHE COMTE COMMERCE

8 sociétés reliées à FRANCHE COMTE COMMERCE par 4 dirigeants communs. Le rapprochement se fait sur le nom, le prénom et le mois de naissance déclarés au registre.

ZINE-EDDINE BERKANE — MN LAST MILE
Natacha BOURGEOIS DIT DESSUS — MN LAST MILE, SCI BOUSSEY
FRANCOIS MONNET — DEMETER, MONNET FRANCOIS, MONNET GESTION, SCI BOUSSEY
ALAIN ROULLET — GROUPEMENT ENTREPRISE TRAVAUX ETUDE CERT, R.A.S., RESIDENCE FOUCAUD GAILLAC, SCI BOUSSEY

Cette entreprise Dirigeants Sociétés liées

Comment contacter FRANCHE COMTE COMMERCE ?

Adresse: 18 RUE CHAMPEY, 25770 FRANOIS — voir sur la carte
Téléphone: Non communiqué
Adresse électronique: Non communiqué
Site internet: Non communiqué

Ces coordonnées ne figurent dans aucun registre public : elles ne peuvent venir que de l’entreprise elle-même. Vous dirigez FRANCHE COMTE COMMERCE ? Ajoutez-les gratuitement.

Aucune de ces informations n’est réservée aux inscrits : ce que nous savons est affiché. Rechercher une autre entreprise

Questions fréquentes

Quels sont les identifiants de FRANCHE COMTE COMMERCE ?

FRANCHE COMTE COMMERCE est identifiée par le SIREN 949 872 204, le SIRET de siège 949 872 204 00019 et le numéro de TVA intracommunautaire FR94949872204. Ces identifiants sont publics et proviennent du répertoire Sirene de l’INSEE.

Où se situe le siège social de FRANCHE COMTE COMMERCE ?

Le siège social de FRANCHE COMTE COMMERCE est situé 18 RUE CHAMPEY, 25770 FRANOIS.

Qui dirige FRANCHE COMTE COMMERCE ?

2 dirigeants sont déclarés au Registre national des entreprises : ZINE-EDDINE BERKANE, Natacha Marie Emilie BOURGEOIS DIT DESSUS.

FRANCHE COMTE COMMERCE est-elle toujours en activité ?

Selon le répertoire Sirene, FRANCHE COMTE COMMERCE est toujours immatriculée et en activité, depuis le 09/03/2023.

Quel est l’effectif de FRANCHE COMTE COMMERCE ?

L’INSEE publie l’effectif par tranche : 1 ou 2 salariés (donnée 2023). L’INSEE la classe comme petite ou moyenne entreprise (PME).

Comment obtenir un document officiel sur FRANCHE COMTE COMMERCE ?

L’avis de situation au répertoire Sirene est délivré gratuitement par l’INSEE et se télécharge depuis cette page. L’extrait d’immatriculation au Registre national des entreprises est délivré gratuitement par l’INPI. L’extrait Kbis, lui, n’est délivré que par le greffe du tribunal de commerce.

C’est votre entreprise ?

Revendiquez la fiche de FRANCHE COMTE COMMERCE pour recevoir gratuitement les demandes de contact laissées par les visiteurs, et faire corriger ce qui doit l’être. La revendication est vérifiée par courriel.

Source : répertoire Sirene (INSEE) et Registre national des entreprises.