Lidine
INSEE : 06/12/2025

SCEA D ARTON

381 667 542

En activitéSociété civile d'exploitation agricole
Adresse
DOMAINE D ARTON, 32700 LECTOURE
Activité
Culture de la vigne
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Création
18/04/1991
Dirigeants
PATRICK DE MONTAL, JEAN AYMERI FRANCOIS PIERRE MARIE MORRIS DE MONTALet 1 autre

Création

18/04/1991

il y a 35 ans

Effectif

3 à 5 salariés

donnée 2023

Capital social

Non publié

Établissements actifs

1

Identité de SCEA D ARTON

SIREN
381 667 542
SIRET du siège
381 667 542 00017
TVA intracommunautaire
FR88381667542vérifier (VIES)
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Date de création
18/04/1991
Adresse du siège
DOMAINE D ARTON, 32700 LECTOURE

Activité de SCEA D ARTON

Activité (NAF/APE)
Culture de la vigne (0121Z)
Domaine
Agriculture, sylviculture et pêche
Effectif
3 à 5 salariés(donnée 2023)
Établissements actifs
1

Labels, certifications et appartenances

Issus des listes publiques des administrations compétentes (INSEE, ADEME, ministère du Travail, ministère de la Culture, Agence Bio, DGAL, FINESS, Marché de l’inclusion, Conseil national des barreaux), mises à jour chaque jour.

  • Agriculture biologiqueOpérateur certifié bio
  • Convention collectiveAu moins une convention déclarée

Convention collective — IDCC 7024

Documents officiels

Ces documents sont délivrés par les administrations elles-mêmes. Nous indiquons pour chacun qui l’émet et ce qu’il coûte.

Gratuit, immédiat

Avis de situation SIRENE

Le document officiel de l’INSEE attestant l’inscription au répertoire Sirene : identité, adresse, activité et date de création de l’établissement.

Télécharger le PDF
Gratuit, officiel

Extrait d’immatriculation au RNE

Délivré par l’INPI. Il reprend l’identité, les dirigeants et l’activité déclarés au Registre national des entreprises.

Télécharger le PDF
Payant, env. 3,70 €

Extrait Kbis

Seuls les greffes des tribunaux de commerce délivrent le Kbis — aucun annuaire ne peut l’émettre. Il est en revanche gratuit pour le dirigeant, sur MonIdenum.

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Vous dirigez cette société ? Votre Kbis est gratuit et illimité sur MonIdenum, le service d’identité numérique des greffes.

Annonces légales (BODACC)

Publications au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales sur les vingt-quatre derniers mois.

  • 11/05/2026Modifications diversesAvis initial · Greffe du Tribunal de Commerce d'Auchl’annonce

Dirigeants et représentants de SCEA D ARTON

Associé indéfiniment responsable
PATRICK DE MONTAL84 ans — né(e) en février 19422 autres sociétés
Associé indéfiniment responsable
JEAN DE MONTAL49 ans — né(e) en mars 19774 autres sociétés
Associé indéfiniment responsable
NOTRA2 autres sociétés

Cartographie de SCEA D ARTON

6 sociétés reliées à SCEA D ARTON par 4 dirigeants communs. Le rapprochement se fait sur le nom, le prénom et le mois de naissance déclarés au registre.

SCEA D ARTONSCEA D ARTONPATRICK DE MONTALPATRICK DE MONTALJEAN DE MONTALJEAN DE MONTALNOTRANOTRASCI DE ROQUEMISSOUSCI DE ROQUEMISS…SCI DU 14 RUE NATIONALESCI DU 14 RUE NA…SOCIETE FERMIERE DU DOMAINE D'ARTONSOCIETE FERMIERE…VICTOIRE DE MONTALVICTOIRE DE MONT…ALEXANDRA DE MONTALALEXANDRA DE MON…AL PARTNERSAL PARTNERSSCI SEREMPUYSCI SEREMPUY

Cette entreprise Dirigeants Sociétés liées

Comment contacter SCEA D ARTON ?

Adresse
DOMAINE D ARTON, 32700 LECTOURE
Téléphone
Non communiqué
Adresse électronique
Non communiqué
Site internet
Non communiqué

Ces coordonnées ne figurent dans aucun registre public : elles ne peuvent venir que de l’entreprise elle-même. Vous dirigez SCEA D ARTON ? Ajoutez-les gratuitement.

Aucune de ces informations n’est réservée aux inscrits : ce que nous savons est affiché. Rechercher une autre entreprise

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Questions fréquentes

Quels sont les identifiants de SCEA D ARTON ?

SCEA D ARTON est identifiée par le SIREN 381 667 542, le SIRET de siège 381 667 542 00017 et le numéro de TVA intracommunautaire FR88381667542. Ces identifiants sont publics et proviennent du répertoire Sirene de l’INSEE.

Où se situe le siège social de SCEA D ARTON ?

Le siège social de SCEA D ARTON est situé DOMAINE D ARTON, 32700 LECTOURE.

Qui dirige SCEA D ARTON ?

3 dirigeants sont déclarés au Registre national des entreprises : PATRICK DE MONTAL, JEAN AYMERI FRANCOIS PIERRE MARIE MORRIS DE MONTAL, NOTRA.

SCEA D ARTON est-elle toujours en activité ?

Selon le répertoire Sirene, SCEA D ARTON est toujours immatriculée et en activité, depuis le 18/04/1991.

Quel est l’effectif de SCEA D ARTON ?

L’INSEE publie l’effectif par tranche : 3 à 5 salariés (donnée 2023).

Comment obtenir un document officiel sur SCEA D ARTON ?

L’avis de situation au répertoire Sirene est délivré gratuitement par l’INSEE et se télécharge depuis cette page. L’extrait d’immatriculation au Registre national des entreprises est délivré gratuitement par l’INPI. L’extrait Kbis, lui, n’est délivré que par le greffe du tribunal de commerce.

C’est votre entreprise ?

Revendiquez la fiche de SCEA D ARTON pour recevoir gratuitement les demandes de contact laissées par les visiteurs, et faire corriger ce qui doit l’être. La revendication est vérifiée par courriel.

Source : répertoire Sirene (INSEE) et Registre national des entreprises.

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