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ACTE I

413 491 614

En activitéSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Adresse
400 RUE BARTHELEMY THIMONNIER, 69530 BRIGNAIS
Activité
Activités d'architecture
Effectif
1 ou 2 salariés (donnée 2023)
Création
10/07/1997
Dirigeant
STEPHANE ANGELLOZ NICOUD

Création

10/07/1997

il y a 29 ans

Effectif

1 ou 2 salariés

donnée 2023

Capital social

Non publié

Établissements actifs

1

Identité de ACTE I

SIREN
413 491 614
SIRET du siège
413 491 614 00041
TVA intracommunautaire
FR54413491614vérifier (VIES)
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création
10/07/1997
Adresse du siège
400 RUE BARTHELEMY THIMONNIER, 69530 BRIGNAIS

Activité de ACTE I

Activité (NAF/APE)
Activités d'architecture (7111Z)
Domaine
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Effectif
1 ou 2 salariés(donnée 2023)
Établissements actifs
1
Catégorie
PME — petite ou moyenne entreprise

Labels, certifications et appartenances

Issus des listes publiques des administrations compétentes (INSEE, ADEME, ministère du Travail, ministère de la Culture, Agence Bio, DGAL, FINESS, Marché de l’inclusion, Conseil national des barreaux), mises à jour chaque jour.

  • Convention collectiveAu moins une convention déclarée

Convention collective — IDCC 2332

Localisation de ACTE I

Adresse géolocalisée
400 RUE BARTHELEMY THIMONNIER, 69530 BRIGNAIS
Début d’activité au siège
01/12/2023
400 RUE BARTHELEMY THIMONNIER, 69530 BRIGNAISItinéraire Google MapsOuvrir le plan

Documents officiels

Annonces légales (BODACC)

Publications au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales sur les vingt-quatre derniers mois.

  • 20/08/2026Dépôts des comptesAvis initial · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyonl’annonce
  • 31/07/2025Dépôts des comptesAvis initial · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyonl’annonce

Derniers comptes annuels déposés au greffe : 20/08/2026.

Dirigeants et représentants de ACTE I

Gérant
STEPHANE ANGELLOZ NICOUD56 ans — né(e) en avril 19701 autre société

Cartographie de ACTE I

4 sociétés reliées à ACTE I par 2 dirigeants communs. Le rapprochement se fait sur le nom, le prénom et le mois de naissance déclarés au registre.

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Comment contacter ACTE I ?

Adresse
400 RUE BARTHELEMY THIMONNIER, 69530 BRIGNAIS — voir sur la carte
Téléphone, courriel
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Établissements (1 actif)

Siège
413 491 614 00041— 400 RUE BARTHELEMY THIMONNIER, 69530 BRIGNAISavis de situation

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Questions fréquentes

Quels sont les identifiants de ACTE I ?

ACTE I est identifiée par le SIREN 413 491 614, le SIRET de siège 413 491 614 00041 et le numéro de TVA intracommunautaire FR54413491614. Ces identifiants sont publics et proviennent du répertoire Sirene de l’INSEE.

Où se situe le siège social de ACTE I ?

Le siège social de ACTE I est situé 400 RUE BARTHELEMY THIMONNIER, 69530 BRIGNAIS.

Qui dirige ACTE I ?

1 dirigeant est déclaré au Registre national des entreprises : STEPHANE ANGELLOZ NICOUD.

ACTE I est-elle toujours en activité ?

Selon le répertoire Sirene, ACTE I est toujours immatriculée et en activité, depuis le 10/07/1997.

Quel est l’effectif de ACTE I ?

L’INSEE publie l’effectif par tranche : 1 ou 2 salariés (donnée 2023). L’INSEE la classe comme petite ou moyenne entreprise (PME).

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Source : répertoire Sirene (INSEE) et Registre national des entreprises.

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